Document d'archives : Marchés public.- Conseil et suivi de communication institutionnelle de la ville (marché n°4D52, société Anatome) comprenant le...
Titre :
Marchés public.- Conseil et suivi de communication institutionnelle de la ville (marché n°4D52, société Anatome) comprenant le dossier de consultation des entreprises, le dossier de marché (dit original) complet, les pièces complémentaires de l'offre retenue et notes et pièces administratives d'aide à la décision (2005).
Cote :
697 W 24
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CONTRAT, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, NOTIFICATION, OFFRE, PLAN, PROCES-VERBAL, REGLEMENT