Document d'archives : Copie de nouveaux baux et reconnaissances accordés par la Chambre apostoliques sur les créments, îles et îlots du Rhône et de la...

Date : 1627 - 1627

Titre :

Copie de nouveaux baux et reconnaissances accordés par la Chambre apostoliques sur les créments, îles et îlots du Rhône et de la Durance, dans le terroir d'Avignon, par César Anglésy, notaire apostolique et royal, et l'un des greffiers du palais apostolique, sur commission du vice-légat Bardi du 8 juin 1627, à partir des livres des nouveaux bails et reconnaissances emphitéotiques de la RCA de la ville d'Avignon, à lui extraits par « Melchior Anglésy, mon filz, trésorier et dépositaire général de Sa Sainteté en ladite légation, garde des écritures et documents concernant le domaine de la R. Chambre ».

Contenu :

Contenu

Les actes de reconnaissances vont de 1565 à 1620.

-aux folios 1-5 : transaction passée le 18 novembre 1625 entre la RCA et la ville d'Avignon au sujet des directes, à la suite des ordres donnés par le cardinal Barberini, pour la cession à la ville de tous les droits et actions appartenant à la Chambre sur les garrigues, pâtis, hermas, vacants, îles, iscles et créments de la Durance et du Rhône donnés à nouveau bail, contre une pension annuelle de 25 écus payables annuellement par la Ville à la Chambre.

-au folio 16 : commission donnée par le vice-légat Bardi, à César Anglésy [père du trésorier général de la légation] pour extraire et collationner en copie lesdits actes (8 juin 1627).

Table alphabétique des possédants à la fin.

Cote :

Arch. comm. Avignon DD 95

Inventaire d'archives :

Chambre apostolique d'Avignon

Description physique :

Description physique: Sur l'étiquette du plat de couverture : « Livre des nouveaux beaux et reconnoissances passées en faveur de la Révérende Chambre apostolique, appellée autrement Claverie »

Registre

Registre: Oui

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 187 fol. (le reste du registre resté blanc)