Document d'archives : Hécourt. Sentences : des Eaux et Forêts de Rouen, déclarant que les habitants de Hécourt ont un droit d'usage dans la forêt de ce...

Titre :

Hécourt. Sentences : des Eaux et Forêts de Rouen, déclarant que les habitants de Hécourt ont un droit d'usage dans la forêt de ce lieu ; du bailli de Breval, afin d'obtenir des extraits des comptes de la chatellenie, déposés aux archives de la Chambre des Comptes de Paris ; extraits des comptes de Breval constatant que les habitants de la paroisse de Hécourt doivent, chaque année, au seigneur de Breval trois septiers d'avoine ; sentences de la justice de Breval, condamnant les habitants de Hécourt à payer aux seigneurs de Breval la redevance de trois septiers d'avoine ; arrêts du Parlement, etc.

Cote :

E 2353

Inventaire d'archives :

Papiers de famille

Description physique :

: (Liasse.) 6 pièces, papier ; 9 pièces, parchemin.

Références bibliographiques :

Bibliographie sommaire
BOURSELET (Victor), CLÉRISSE (Henri), Mantes et son arrondissement, Mantes, Imprimerie Beaumont, 1933, p. 108-111.
PORTIER (Jacques), Terrier des censitaires de Versailles avec les cotes notariées et les plans des dix-huit sections de Versailles, Versailles, auteur, 1999, p. 53 [hôtel de Luxembourg].
VILLENEUVE (A.), "Notes historiques sur le marquisat de Bréval", Bulletin de la Société archéologique, historique et scientifique de la région de Bonnières, n° 4, décembre 1923, p. 78-82 ; n° 6-7, mai 1924, p. 115-121 ; n° 9-10, novembre 1924, p. 171-177 ; n° 11-12, janvier 1925, p. 190-197.
VILLENEUVE (A.), "Le marquisat de Bréval et le domaine de la Couronne", Conférence des sociétés savantes, littéraires et artistiques du département de Seine-et-Oise, 1924, p. 33-37.

Où consulter le document :

Direction des Archives départementales des Yvelines

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