Document d'archives : Côte-d'Or ...

Titre :

Côte-d'Or

Contenu :

Filles de la Charité de Saint Vincent de Paul
- Dijon : abandon d'un titre de rente au profit du bureau de bienfaisance de Beaune : décret 8 avril 1926
- Etablissemet d'Athée : legs M. HELIOT 1933 ; acquisition d'immeuble : décret 3 septembre 1941 ; aliénation de terrain : décret 17 février 1945 ; acquisition d'immeuble : décret 4 mars 1946 ; aliénation d'immeuble : décret 14 juin 1947 ; acquisition d'immeuble à Collonges-sur-Solène (Haute Savoie) : décret 5 mars 1951
Soeurs de la Providence - Vitteaux : acquisition de terrain 1931 (rejet)
Petites Soeurs des Pauvres de Saint Pern à Dijon - Legs Gd MUTEAU : décret 10 août 1930 ; legs Mme RAMEAU : décret 8 janvier 1941 ; aliénation de terrain : décret 8 août 1941 ; legs Vve ORMANCEY : décret 29 décembre 1944 ; legs Vve RAMARD : décret 18 janvier 1946
Soeurs du Bon Pasteur à Dijon - Legs Mme ROSSELIN : décret 26 novembre 1946

Cote :

19770326/2

Lieux :

Côte-d'Or

Type de document :

donation

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