Questions techniques * TELECOMMUNICATIONS Vidéotransmission : développement La vidéotransmission : étude de developpement, 246 p., et annexes MISSION D'ETUDE SUR LA VIDEOTRANSMISSION ETUDES. 1978/06 * RADIODIFFUSION ET TELEVISION, TELEVISION, RECEPTION DES EMISSIONS Zones d'ombre : résorption DOSSIER (CIRCULAIRES, NOTE, QUESTIONNAIRE PARLEMENTAIRE, TABLEAU) Références : 1977/01/20 C. 1980/05-1981/07 - Moselle, Forbach Radio Télé Luxembourg (RTL)/Antenne 2 : brouillage Francois SCHOELLER : président de Télédiffusion de France à Georges FILLIOUD : secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargé des techniques de la Communication LETTRE. 1984/03 * TELECOMMUNICATIONS Vidéotransmission Réseau témoin, comptes financiers : agence de création et de services, expérience (Auvergne) Cinéma : application ETUDE. 1981/01 * Vidéotransmission : historique/statuts/fonctions/questions techniques Vidéotransmission internationale (services : création) : autorisation, demande (loi 29 juillet 1982 article 78, application : décret, préparation) DOSSIER (NOTES, LETTRES, TABLEAUX, STATUTS, NOTE MANUSCRITE, LISTE) Références : 1982/07/29 L, 1984/01/17 D. 1981-1983 - Massif Central Vidéo-transmission : état de la question (synthèse) Opération vidéo-transmission Massif Central, non paginé VIDEOTRANSMISSION INTERNATIONAL DOCUMENT DE TRAVAIL. 1982/12 * ARTS ET SPECTACLES : CINEMA RCommission des industries techniques : réunion 3 juin 1983/réunion 25 octobre 1983 : préparation (subventions, demandes, examen) DOSSIER (LETTRES, DOCUMENTS PREPARATOIRES). 1981-1983 * TELEVISION : TELEDISTRIBUTION ESPACE Régie francaise d'espaces (RFE) : création, projet (orientations) Télédiffusion de France (TDF) : role Haute autorité de la communication audiovisuelle (HACA)/FILLIOUD Georges, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargé des techniques de la Communication : observations DOSSIER (LETTRES, NOTES MANUSCRITES, NOTES, FICHES, STATUTS, DOCUMENTS PREPARATOIRES) Références : 1982/07/29 L. 1983/09-1984/05 * ARTS ET SPECTACLES : CINEMA Centre national de la cinématographie (CNC) : Commission des Industries techniques, réunion 20 décembre 1983/réunion 30 avril 1987 DOSSIER (PROCES-VERBAUX, LETTRE). 1983/09-1984/05 * COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE : LEGISLATION ET REGLEMENTATION RADIODIFFUSION ET TELEVISION : RECEPTION DES EMISSIONS Perturbations radioélectriques Information/télécommunications, technologies : normalisation DOSSIER (LETTRES, NOTES, ARRETE, PROJET D'ARRETE, COMPTE RENDU, DOCUMENTS DE TRAVAIL) Références : Ministère du Redéploiement industriel et du commerce extérieur, réunions 11 décembre 1984 et 20 juin 1985 Conseil des communautés européennes, directive 7 juin 1982. 1984/11-1985/09 * TELEVISION : TELEDISTRIBUTION Télévision privée Réseaux hertziens : émetteurs, plan de fréquences (propositions) Photocopié, 64 p. Jacques-Eugène STAUFFER : président de l'association Plateau PHI ETUDE. 1985/11 * Télévision Haute définition (TVHD), norme mondiale, mise en oeuvre (programme). Une approche pour le développement d'une norme mondiale Haute définition compatible avec les systèmes existants, 15 p. avec annexes et tableaux Michel OUDIN : délégué général pour la prospective et le développement à la Société francaise de production et de création audiovisuelles. 1986/03 Réseaux cablés et satellite * RADIODIFFUSION ET TELEVISION : TELEDISTRIBUTION ESPACE : SATELLITE Réseaux communautaires/télédistribution Emetteurs (réseau VHF, utilisation) Réseaux cablés : financement (satellite) SERVICE JURIDIQUE ET TECHNIQUE DE L'INFORMATION, SJTI FICHES, NOTES. 1984/11-1985/09 * TELECOMMUNICATIONS AUDIOVISUEL : TELEDISTRIBUTION : MONOPOLE DE L'ETAT LEGISLATION ET REGLEMENTATION Cables spécialisés : tarifs, augmentation Service public : réformes (code des PTT/Décret 26 avril 1984), incidences DOSSIER (NOTES, LETTRE) Références : 1983/12/28 A, 1984/04/26 D. 1984/07/03 A. 1984/08-1985/02 * RADIODIFFUSION ET TELEVISION : TELEDISTRIBUTION : LEGISLATION ET REGLEMENTATION Réseaux cablés : arreté, projet (décret 25 aout 1983, application) Télédiffusion de France (TDF) : position SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DES TECHNIQUES DE LA COMMUNICATION SERVICE JURIDIQUE ET TECHNIQUE DE L'INFORMATION, SJTI TABLEAUX, NOTE Références : 1982/07/29 L, 1983/08/25 D * Réseaux cablés : exploitation technique/financement Décret 18 janvier 1985, préparation (loi 1 aout 1984 article 1, application). 1985/11 DOSSIER (LETTRE, NOTE, NOTE MANUSCRITE) Références : 1982/07/29 L, 1984/08/01 L, 1985/12/13 L, 1985/01/18 D. 1984/08-1985/02 * AUDIOVISUEL : RADIODIFFUSION ET TELEVISION : TELEDISTRIBUTION Communication audiovisuelle : réseaux cablés, développement Mission TV cable : activités/fonctionnement/financement/bilan DOSSIER (DOCUMENTS DE TRAVAIL). 1985 * Mission interministérielle pour le développement des services de communication audiovisuelle diffusés par cable : programmes/personnel/financement Commission d'orientation 1 octobre 1984, préparation DOSSIER (LETTRES, NOTES, TABLEAU, DOCUMENT DE TRAVAIL). 1984 * Fonds de développement des services de communication audiovisuelle diffusés par cable, comité de gestion réunions (2 mai 1985/28 juin 1985/30 juillet 1986) COMPTES RENDUS Références : 1983/12/19 D. 1984/08-1985/02 * Réseaux cablés Paris Cable : dérogation, demande (arreté, préparation) Haute autorité de la communication audiovisuelle (HACA) : instructions DOSSIER (NOTE, ARRETE, AVIS, DOCUMENTS PREPARATOIRES) Références : 1982/07/29 L, 1984/08/01 L, 1985/01/18 D. 1986/09 - Haute autorité de la communication audiovisuelle (HACA) Paris, réseau cable (Paris Cable) : exploitation, autorisation (demande) Michel PENON : directeur général de Paris Cable à HAUTE AURITE DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE, HACA SOUS-DOSSIER (LETTRES, NOTES, DOCUMENTS PREPARATOIRES). 1986/09 - Réseaux cablés Paris Cable : autorisation, demande Commission consultative des radios locales privées : avis 29 septembre 1986 Marc FEFFER : chef du Service juridique et technique de l'information à Jean-Jacques BERTRAND : conseiller technique auprès du ministre de la Culture et de la communication NOTE, AVIS Références : 1982/09/29 L. 1986/09 * ESPACE : SATELLITE Diffusion directe par satellite/télécommunications Systèmes de télécommunications et de diffusion directe par satellite, 105 p. et annexes Yves CANNAC : président de l'agence HAVAS Jean-Charles NAOURI : inspecteur des finances Michel PARAVERT, ingénieur en chef des Télécommunications à Raymond BARRE : Premier ministre RAPPORT Références : Conseil des ministres 26 juillet 1978 Lettre de mission de Raymond BARRE à Yves CANNAC du 14 septembre 1978. 1984/08-1985/02 * RADIODIFFUSION ET TELEVISION TELEVISION ESPACE : SATELLITE Antennes satellites (TDF 1/TDF 2) : marché/audience Projections de chiffres d'affaires, par Information et publicité, mars 1984 Etude de l'audience potentielle des satellites TDF 1-TDF 2, par l'Institut francais de démoscopie, 40p., juin 1985 INFORMATION ET PUBLICITE : INSTITUT FRANCAIS DE DEMOSCOPIE DOSSIER (LETTRES, ETUDE). 1984-1985

19880350/4

Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction de l'audiovisuel ; Département Évolution technologique, ...