Document d'archives : ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Bois Guillaume, secteur Nord Lot 15L, 42 studios...

Titre :

ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Bois Guillaume, secteur Nord Lot 15L, 42 studios d'entreprise, dossier de permis de construire, BAPH, Architecte Loyer, SA d'HLM : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, 33 pavillons, dossier de permis de construire 91.228.97.C.1009, Kauffman and Broad : annulation de permis de construire, courriers, formulaire, permis, engagement, attestations, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, 45 logements, dossier de permis de construire n° 91.228.97.C.1010, Kauffman and Broad : annulation de permis de construire, courriers, formulaire, permis, engagement, attestations, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, Les Clairières, lot 15 K, studios d'entreprises, OCIL - BAPH, SEDAF : courriers, notice, plans, convention valant promesse de cession (copie), document divers.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2200W/65

Informations sur le producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne

Liens