Document d'archives : Législation, réglementation et instructions internes.
Cote :
1091CAITM1 - 1091CAITM2
Inventaire d'archives :
Houillères du bassin de Lorraine (HBL). - Direction économique et juridique
1091CAITM1 - 1091CAITM2
Houillères du bassin de Lorraine (HBL). - Direction économique et juridique