Document d'archives : De 1777 à 1780. L'ensemble du cahier de 8 feuillets (in-8°, papier) a été numérisé et quelques actes ont été analysés.

Contenu :

- Jérôme Joachim Michel Robineau, chevalier, seigneur de la Roche-Quairie, marquis de la Motte-Glain et autres lieux, contre Jean Bellaudeau, marchand, et encore contre Paul Henri Jousbert de la Cour, curé de Beaufou (1er septembre 1777, f° 2).
Louis Charles Sébastien Roy, greffier de la châtellenie d'Aizenay, contre André Chauchet (17 décembre 1777, f° 3, v°).

- Consignation de la somme de 24 livres à valoir sur la vacation du sénéchal et du greffier, pour dame Bonne Aymon, veuve de Adrien Baudouin, chevalier, seigneur de Lallière (27 septembre 1777, f° 7, v°).

- Catherine-Gabrielle Morisson, fille majeure, contre maître Jacques Morisson, sieur de la Rafraire, bourgeois (3 décembre 1779, f° 7, v°).

Inventaire d'archives :

Justices inférieures d'Ancien Régime

Conditions d'accès :

Documents numérisés

Description physique :

Importance matérielle :
0.01

Archives départementales de la Vendée

Liens