Document d'archives : Rapports Assemblée générale et Commission permanente, convention d'adhésion à l'ORDIF (observatoire régionale des déchets) :...

Titre :

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, convention d'adhésion à l'ORDIF (observatoire régionale des déchets) : cotisation du Département à l'observatoire des déchets d'ILE-DE-FRANCE pour l'année 1993, numéro 93-268-07 (11 mai 1993) ; pour l'année 1994, numéro 94-0400-12 (6 septembre 1994) ; pour l'année 1995, numéro 95-0415-08 (27 juin 1995) ; pour l'année 1996, numéro 96-0707-13 (12 novembre 1996) ; pour l'année 1997, numéro 97-0656-06 (20 octobre 1997) ; pour l'année 1999, numéro 99-0450-02 (12 juillet 1999) ; pour l'année 2001, numéro 2001-0656-62 (10 septembre 2001); pour l'année 2002, numéro 2002-0745-23 (4 novembre 2002) ; pour l'année 2003, numéro 2003-0411-15 (30 juin 2003) ; pour l'année 2004, numéro 2004-1067-28 (22 novembre 2004) ; pour l'année 2005, numéro 2005 - envt-024 (3 octobre 2005).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1978W/8

Inventaire d'archives :

TRAITEMENT DES DECHETS.

Informations sur le producteur :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service producteur)
DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente, convention d'adhésion à l'ORDIF (observatoire régionale des déchets) : cotisation du Département à l'observatoire des déchets d'ILE-DE-FRANCE pour l'année 1993, numéro...

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