Ministère. - Dossier "Cabinet" : - Note du Directeur de Cabinet du M.E.N.E.S.R. concernant la composition du cabinet du Ministre après la modification introduite par l'arrêté du 14 juin 1996. - Lettre du Ministère du Travail et des Affaires Sociales au sujet du congé de représentation des salariés membres d'associations ou de mutuelles. - Lettre de la Mairie de Paris relative à l'attribution du prix Couronne pour l'année 1996. - Note du Premier Ministre Alain Juppé sur les conventions-cadre passées avec certaines associations soumises au régime de la loi de 1901 et subventionnées par l'Etat. - Dossier "Ordres de missions" : - Liste des missions du M.E.N.E.S.R.I.P. par sous-direction et direction, 1995. - Tableaux prévisionnels des déplacements de 1995 du D.E.T.A. - Tableaux prévisionnels des déplacements de 1996 du D.E.T.A. - Dossier "Réunions D.G.R.T. du 22 juin 1994 au 29 avril 1996" : - Notes ayant pour objet les réunions de direction D.G.R.T. du 24 juin 1994 au 23 avril 1996. - Comptes-rendus des réunions de direction D.G.R.T. du 22 juin 1994 au 16 avril 1996. - Dossier sur la réunion D.G.R.T. du 29 avril 1996 au château de Gif-sur-Yvette. - Dossier "Réunions D.G.R.T.-D.G.R.T. / M.S.T." : - Notes ayant pour objet les réunions D.G.R.T. du 16 avril 1996 au 2 juillet 1997. - Comptes-rendus des réunions D.G.R.T. du 6 novembre 1996 au 18 juin 1997. - Notes ayant pour objet les réunions communes D.G.R.T. / M.S.T. du 19 juin 1996 au 4 mars 1997. - Comptes-rendus des réunions communes D.G.R.T. / M.S.T. du 26 juin 1996 au 30 octobre 1996. - Notes et comptes-rendus des réunions de direction D.G.R.T. du 28 mai 1996 au 11 juin 1996.

Liasse 2

Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Département espace et technique avancées (1992-1997)