Document d'archives : Routes, chemins et voirie publique.
Contenu :
Ouverture, élargissement, alignement, rectification, entretien, travaux de particuliers : plans, états parcellaires, extrait des arrêtés réglementaires relatifs aux permissions de voirie, pièces de procédures, extraits des registres de délibérations du conseil municipal, correspondance.
Cote :
EDEPOT1/81