Boulevard des Arceaux, aménagements de sécurité aux abords des écoles : dossier avec avis du groupe de travail Génie Urbain et décision du bureau de municipalité concernant le programme 2007 de l'aménagement (2007), dossier "Concessionnaires" comprenant récépissés de demande de renseignements, plans et courriers (2007), plans et croquis du dossier "Propositions" (2007), plans, croquis et photos du recueil de données (2007), dossier de consultation concernant la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé [SPS] comprenant offre retenue de la société Norisko-Coordination, extrait du registre des décisions, rapport de vérification des offres, avis d'appel public à la concurrence, descriptif sommaire de l'opération, cadre de décomposition du prix global et forfaitaire, registre des retraits (2007).

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