Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaptal, école maternelle

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Ecole maternelle Chaptal située boulevard des Arceaux, travaux de réhabilitation (marché travaux n° D11 attribué à Murs et Traditions, P.P.S...

Cote : 856 W 7

Période : 2004 - 2005

Fonds : 856W
Ecole maternelle Chaptal située boulevard des Arceaux, travaux de réhabilitation (marché travaux n° D11 attribué à Toledo François, Santithe...

Cote : 856 W 8

Période : 2004 - 2005

Fonds : 856W
Marchés publics de 2004. - Ecole maternelle Chaptal (marché n° D11) : pièces originales, dossier de consultation des entreprises (2004)

Cote : 544 W 91

Période : 2004 - 2004

Fonds : 544W
Marchés publics de 2004. - Ecole maternelle Chaptal (marché n° D11) : marché (2004)

Cote : 544 W 92

Période : 2004 - 2004

Fonds : 544W
Marchés publics de 2004. - Ecole maternelle Chaptal (marché n° D11) : pièces originales (2004)

Cote : 544 W 93

Période : 2004 - 2004

Fonds : 544W
Boulevard des Arceaux, aménagements de sécurité aux abords des écoles : dossier avec avis du groupe de travail Génie Urbain et décision du b...

Cote : 678 W 65

Période : 2007 - 2007

Fonds : 678W
Boulevard des Arceaux, aménagements de sécurité aux abords des écoles : dossier de consultation des entreprises comprenant plan général simp...

Cote : 678 W 66

Période : 2007 - 2007

Fonds : 678W
[ MAPA ] Marché à procédure adaptée. - Ecole Chaptal et école Jeanne-d'Arc situées Boulevard des Arceaux, aménagement sécurité (marché n° 7A...

Cote : 643w185

Période : 2007 - 2007

Fonds : 643w
Energie des bâtiments. - Ecole maternelle Chaptal, réhabilitation et remaniement du réseau de chauffage et des radiateurs : comptes-rendus d...

Cote : 631 W 18

Période : 2003 - 2005

Fonds : 631W
Marché Public. - Ecole maternelle Chaptal, relance lots 2 et 11 travaux de réhabilitation (marché D11) : offres non retenues.

Cote : 492 W 3

Période : 2004 - 2004

Fonds : 492W

Chaptal, école maternelle

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