Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : COMMUNAUTE EUROPEENE DE L'ENERGIE ATOMIQUE (CEEA-EURATOM) - EURATOM 1972. 1972 Dossier général Télex de Bruxelles Divers...

Date : 1963 - 1981

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Titre :

COMMUNAUTE EUROPEENE DE L'ENERGIE ATOMIQUE (CEEA-EURATOM) - EURATOM 1972. 1972 Dossier général Télex de Bruxelles Divers comités européens traitant des questions atomiques - EURATOM 1973. 1973 Dossier général: Agence d'Approvisionnement d'EURATOM Création d'une capacité communautaire d'enrichissement de l'uranium Contrôles de l'EURATOM Dossier particulier: Printemps 1973: enrichissement, positions de la France.

Cote :

19820041/5

Inventaire d'archives :

Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Directeur et services rattachés ; Cellule nucléaire (1963-1981)

Institutions :

Agence internationale de l'énergie atomique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (France), Communauté européenne de l'énergie atomique, Organisation de coopération et de développement économiques

Thèmes :

documentation, exportation, pays étranger, sécurité nucléaire, électricité, énergie, énergie nucléaire

Type de document :

dossier technique, rapport

Fonctions :

organisation administrative, relations internationales

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