Document d'archives : Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail, cotisations : barèmes, circulaires, notes, notice de la Caisse...
Titre :
Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail, cotisations : barèmes, circulaires, notes, notice de la Caisse primaire d'assurances maladies sur les accidents du travail et maladies professionnelle (s. d.), correspondance (1946-1964). Sécurité sociale, accidents du travail.- Législations, instructions : plaquette d'information, circulaires, notes, coupures de presse, nouveau code des accidents du travail (1947), correspondance (1947-1950).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
73J/131
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur)
IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier