Document d'archives : Tribunal des juges nationaux d'Avignon
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Manuels des causes civiles (1790-1792) ; procédures criminelles, notamment au sujet de l'émeute du 10 juin 1790, de la farandole du 26 août 1790, des chefs de l'armée de Vaucluse, du massacre de Lécuyer, secrétaire de la commune (1790-1791).
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084_B Rote 104-106, 155, 206, 229, 243, 259, 274, 302-303 Bibl. mun. Avignon ms. 887, 1949, 2509, 3019-3021, 3023
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Après les émeutes du 10 juin 1790 qui virent la chute du pouvoir pontifical à Avignon, deux juges nationaux furent désignés par les "districts" de la ville pour assurer la continuité de l'exercice de la justice. Les deux magistrats, Henri F.X. Ayme et Louis-Alexis Raphel se saisirent aussitôt de la procédure de l'affaire du 10 juin. Très vite, les juges furent pris dans les troubles de la révolution d'Avignon. Leur tribunal fut supprimé avec l'entrée en vigueur des nouvelles institutions judiciaires françaises, à l'automne 1792.
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Description physique :
Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 18 articles
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p. (imprimé), pages 323-324
Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. Tomes XXVII-XXIX : Avignon, par L.H. Labande. Paris, Plon, 1894-1901. 4 vol. [ms. 1-3861]
Références bibliographiques :
Bibliographie
Moulinas (René), Histoire de la Révolution d'Avignon. Avignon, 1985.
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Bibliothèque municipale d'Avignon
Bibliothèque municipale d'Avignon