Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de contrat de mariage entre Philippe Dubosc, compagnon plâtrier, demeurant faubourg Saint-Denis, paroisse Saint-Laurent,...

Date : 21 novembre 1624

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Titre :

Contrat de contrat de mariage entre Philippe Dubosc, compagnon plâtrier, demeurant faubourg Saint-Denis, paroisse Saint-Laurent, fils de Thomas Dubosc, décédé, laboureur, demeurant à Chenedolé, vicomté de Lire en Normandie, et de Regnarde Duval, décédée, d'une part, et Marguerite Belin, majeure, au service de Charles Messendier, sergent à verge au Châtelet, demeurant quai de la Megisserie, paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois, fille de Michel Belin, décédé, laboureur, demeurant à Condé, paroisse Saint-Martin, en Normandie, et de Marie Leroux, décédée, d'autre part.

Contenu :

Informations complémentaires :

Précisions sur les lieux : Condé-sur-Noireau (Calvados)--Saint-Martin (église)

Origine de l'information :

Mariages à Paris de 1570 à 1635 (4550 actes) , relevés effectués sous la dir. de Roland Mousnier, v. 1960-1976 (voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2007Date de création de la notice :

2021 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)Date de révision :

Cote :

MC/ET/XLI/79

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Martin DELACROIX, 19 septembre 1606 - 27 juillet 1655 (étude XLI)

Personnes :

Belin, Marguerite, Belin, Michel, Dubosc, Philippe, Dubosc, Thomas, Duval, Regnarde, Leroux, Marie, Messendier, Charles

Lieux :

Châtelet, Condé-sur-Noireau (Calvados), Saint-Denis (faubourg), Chênedollé (Calvados), Mégisserie (quai de la)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

agriculteur, auxiliaire de justice, employé de maison, maçon

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