Document d'archives : Permis de construire n° 328, 330, 331, 337, 338, 349, 352 (1991), certificats d'urbanisme positif N° 316 et 337 (1990)
Cote :
53 W 131
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
ABRIAL, Jean-Pierre, BARBAT, Blanche, CHAUMONT, Pascale, CUSY, Gilles, JAMMET, Patrick, LACAN, MARAVAL, Michel, PARENT, Daniel, PIGUILLEM, Henri, RAMON et VILLEMIN et NOUGUIER, J.L., ROLANDO, Alain, ROUCAUTE, Bernard, ROUCAUTE, Michel, SERVAGENI, Jacques, THIERRY, Jean-Jacques
Institutions :
Ansermoz Poujol, société civile professionnelle, Idoine expansion, société à responsabilité limitée
Lieux :
Type de document :
AUTORISATION, CERTIFICAT, DECLARATION, FORMULAIRE, PETITION, PLAN