Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . 1912 à 1965 CANAL DE MONTBELIARD A LA HATE SAONE ET CANAL DE LA MOSELLE - Canal de Montbéliard à la Haute Saône : Ponts...

Date : 1912 - 1965

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Titre :

. 1912 à 1965 CANAL DE MONTBELIARD A LA HATE SAONE ET CANAL DE LA MOSELLE - Canal de Montbéliard à la Haute Saône : Ponts divers (1912 à 1948), Affaires diverses (1957), Achèvement et déclassement partiel du canal, transformation d'une partie du canal en rigole d'alimentation (1946 à 1957). - Canal de la Moselle : Aménagement de la Moselle pour la navigation des bateaux de 1500 T. entre Metz et Frouard - Reconstruction du barrage de Pont à Mousson (1960 à 1965). Aménagement d'écluses et aménagement de barrages (1947 à 1961), Reconstruction du barrage de Millery (1931 à 1959), Etanchements et défenses des berges (1956), Lignes électriques et téléphoniques (1956), augmentation du tirant d'eau pour la navigation à 2m,20 d'enfoncement (1955 à 1960).

Cote :

19770772/26

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau d...

Thèmes :

barrage, batellerie, canal, cours d'eau, domaine public fluvial, immatriculation, lac, pont, port, tarif, transport de marchandises, voie navigable, écluse, équipement

Type de document :

Fonctions :

gestion du domaine public, réglementation

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