Document d'archives : Curage, situation, réglementation, détournement, construction d'aqueduc et de pont : correspondance, instructions, pétitions,...
Titre :
Curage, situation, réglementation, détournement, construction d'aqueduc et de pont : correspondance, instructions, pétitions, extraits de délibération du conseil municipal, tableaux nominatifs et numériques, plans, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de visite des lieux, de piquetage et de récolement, projet d'arrêté règlementaire, rapport.
Contenu :
Présentation du contenu
Ce dossier intéresse également les communes de Bajamont, La Croix-Blanche, Pont-du-Casse, Cauzac et Monbalen.
Il s'agit des ruisseaux de la Massse, du Portail, de Traverse, dit de Laroque, de Saint-Germain, de Sainte-Eulalie, de Bouscat, de Norpech, de Gouges, du Père et de Larendanne.
Cote :
3 O 2
Inventaire d'archives :
Lieux :
Bajamont (Lot-et-Garonne, France), Croix-Blanche (La) (Lot-et-Garonne, France), Monbalen (Lot-et-Garonne, France), Laroque-Timbaut (Lot-et-Garonne, France), Cauzac (Lot-et-Garonne, France), Pont-du-Casse (Lot-et-Garonne, France), La Croix-Blanche (Lot-et-Garonne, France)
Thèmes :
aménagement des eaux, cours d'eau, eau, environnement, ouvrage d'art