Le Doubs.- Pollution mécanique, dragage de matériaux dans le lit mineur, prise de position des conseils municipaux : délibérations, rapports et notes sur les problèmes, fiches comptes-rendus de pollution, brochures (1971-1973) ; interventions et propositions de Charles Guillaud, professeur et chercheur au CNRS, sur la gravité des conséquences au point de vue de la détérioration de la qualité des eaux (1971-1973) ; Association amicale de pêche et pisciculture Doubs et Guyotte à Pierre-de-Bresse, réclamations, requêtes : motions (1972-1982) ; réunions de concertation du 22 février 1980, présentation des travaux réalisés et préparation d'un cahier des charges fixant le programme à exécuter (1971-1980). Opération "Sauvetage du Doubs", données générales du problème et plan d'action ; étude d'aménagement de la section aval en Saône-et-Loire : rapport de présentation, documents de synthèse du CIANE (Comité interministériel pour la nature et l'environnement), réunions du groupe de travail, fiches de propositions, intervention financière du département, plan (1972-1978).

3527 W 78

Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3527 W)