Document d'archives : VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Emplacement de bateaux sur la rivière...
Titre :
VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Emplacement de bateaux sur la rivière d'Essonne, demandes d'autorisation de riverains : correspondance (1901 - 1920). Curage et entretien des cours d'eau non navigables : arrêtés du préfet portant réglementation du curage, de l'ébergement et du fauchage des rivières d'Essonne et de Juine (1819). Application du règlement : correspondance du préfet et du service des ponts-et-chaussées (1834-1854, 1912, 1916). Mise en demeure à l'égard de riverains retardataires : arrêté préfectoral (1843). Règlements pour l'exécution des travaux de curage : statuts (1879, 1896). Dessèchement, mise en culture, reboisement du marais, demande d'informations statistiques de la part du géomètre en chef du cadastre (1848). Usines et moulins, construction ; travaux de réfection ; incidence sur le niveau d'un cours d'eau ; demandes des propriétaires et des industriels : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1833 - 1849), arrêté préfectoral (1854). Inondations provoquées par le débit excessif des eaux utilisées par la papeterie d'ECHARCON : procès-verbal de constatation dressé par le maire (1848). Correspondance et arrêtés concernant le curage et le faucardement de l'Essonne (1896 - 1939).
Contenu :
Cote :
EDEPOT77 3O/1
Inventaire d'archives :
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Description physique :
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Lieux :
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, aménagement des eaux, bateau de navigation intérieure, bâtiment industriel, cadastre, catastrophe naturelle, cours d'eau, industrie, industrie du bois, industrie papetière