Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Communes de GRIGNY et d'EVRY, desserte ferroviaire, dossier général, antenne d'EVRY, par l'Agence foncière et technique de la...

Date : 1969 - 1980

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Titre :

Communes de GRIGNY et d'EVRY, desserte ferroviaire, dossier général, antenne d'EVRY, par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, correspondance, formulaires, notes, arrêtés, plans, cartes, estimations domaniales, évaluation immobilière.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1583W/137

Inventaire d'archives :

VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Informations sur le producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY

Lieux :

GRIGNY Commune, EVRY Commune

Thèmes :

20e siècle, acquisition domaniale, expropriation, réseau ferroviaire, ville nouvelle

Type de document :

Papier, carte, dossier individuel, déclaration d'intention d'aliéner, plan, texte officiel

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