Document d'archives : Mémoire justificatif de la conduite de Laurent Faure, notaire public de la commune de Grignan, district de Montélimar,...

Titre :

Mémoire justificatif de la conduite de Laurent Faure, notaire public de la commune de Grignan, district de Montélimar, département de la Drôme, dans les différentes fonctions qu'il a exercé, soit d'administrateur au département, soit comme commissaire pour l'organisation du ci-devant Comtat et juge au tribunal du district de Carpentras, servant de réponse aux dénonciations dirigées contre lui . Frimaire an III

Cote :

201 J 18

Inventaire d'archives :

Papiers Joseph Jacques Fouque

Description physique :

Description physique: Monographie imprimée Imprimé


Collation
Collation: 16 p. + 3 tableaux h.t.
Matériel d'accompagnement
Matériel d'accompagnement: 3 tableaux h.t.

Observations :

Notes ISBD
[Annexes : tableau des jugements du tribunal criminel de Vaucluse des acquittements (du 16 vendémiaire au 18 floréal an II ; des accusés détenus un temps en prison (du 18 vendémiaire au 19 floréal an II ; des condamnés à mort (du 16 vendémiaire au 18 prairial an II) ].

Archives départementales de Vaucluse
    • Mémoire justificatif de la conduite de Laurent Faure, notaire public de la commune de Grignan, district de Montélimar, département de la Drôme, dans les différentes fonctions qu'il a exercé, soit d'administrateur au département,...

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