Document d'archives : Scrutins de 1840 à 1842

Contenu :

Élections au Conseil général, en conséquence de la loi du 17 juin 1840, qui modifie les circonscriptions établies par celles de 1833 (au lieu des circonscriptions Charny-Bléneau et Saint-Fargeau, elle crée celles de Saint-Fargeau, Bléneau et Charny) et de la démission de deux conseillers : procès-verbaux d'élection.
Résumé: Résultats : Charny (Roussel) ; Saint-Fargeau-Bléneau (Jacques Germain Bourgoin-Dugas, maire de Mézilles, novembre 1840) ; Vézelay (Louis Flandin, avocat général à la Cour de Poitiers, en remplament de de La Loge, démissionnaire,25 juillet 1841) ; Sens-nord (Louis Jacques Parent, maire, en remplacement de Bellaigue, démissionnaire, 2 avril 1842).

Cote :

2 M 3/21

Inventaire d'archives :

Élections

Archives départementales de l'Yonne

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