Document d'archives : SIVOM d'ARCENANT. - Ass., réseau d'eaux usées - 3e tranche : devis, attestation achèvement des travaux, procès-verbaux,...
Titre :
SIVOM d'ARCENANT. - Ass., réseau d'eaux usées - 3e tranche : devis, attestation achèvement des travaux, procès-verbaux, délibération, appel d'offres, marché, plan, documents comptables, dossier financier, devis, dossiers techniques (1977-1981). SIVOM d'ARCENANT. - Ass., réseau d'eaux usées - 3e tranche : plan, devis, ordre de service, délibération, marché, arrêté, devis, documents comptables (1982-1985).
Cote :
1707 W 21
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)