Document d'archives : SIVOM d'ARCENANT. - Ass., réseau d'eaux usées - 3e tranche : devis, attestation achèvement des travaux, procès-verbaux,...

Titre :

SIVOM d'ARCENANT. - Ass., réseau d'eaux usées - 3e tranche : devis, attestation achèvement des travaux, procès-verbaux, délibération, appel d'offres, marché, plan, documents comptables, dossier financier, devis, dossiers techniques (1977-1981). SIVOM d'ARCENANT. - Ass., réseau d'eaux usées - 3e tranche : plan, devis, ordre de service, délibération, marché, arrêté, devis, documents comptables (1982-1985).

Cote :

1707 W 21

Archives départementales de Côte d'Or

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