Document d'archives : Élections municipales de 1840 (24, 26 et 28 mai, 21 juin, 19 juillet, 25 octobre). - Renouvellement triennal du conseil...
Titre :
Élections municipales de 1840 (24, 26 et 28 mai, 21 juin, 19 juillet, 25 octobre). - Renouvellement triennal du conseil municipal, instructions : arrêtés, affiches, correspondance. Électeurs : listes d'émargement. Résultats des votes : procès-verbaux, correspondance.
Cote :
1 K/COM 549
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable