Document d'archives : « Séance du Vendredy (sic) 22 fructidor an 11e (9 septembre 1803). »
Contenu :
« Présents les citoyens Cessart [De Cessart], Le Brun [Gardeur-Lebrun], Chambine père [Cadet de Chambine], Brémontier, Le Febvre [Lefèbvre]. »
- Département d'Eure-et-Loire (sic) [Eure-et-Loir]. Plainte du citoyen Delorme, ingénieur en chef des ponts et chaussées.
- Département du Vaucluse. Affaire rapportée par le citoyen Gauthey, inspecteur général. « Pont sur la Durance à Bonpas [Bompas]. »
- Département de l'Aude. « Fonds pour les travaux maritimes. »
- Département de la Gironde. Affaire rapportée par le citoyen Brémontier, inspecteur général. « Réclamation du citoyen Tenard, ingénieur ordinaire à la résidence de Bordeaux tendante à obtenir une indemnité annuelle pour les travaux du port de Bordeaux. »
- Paris. Affaire rapportée par le citoyen Cadet Chambine [Cadet de Chambine]. « Contentieux » relatif au serment prescrit par l'article 2 de la loi du 29 Floréal An 10 (19 mai 1802).
- Département de la Seine-inférieure [Seine-Maritime]. « Service des ingénieurs. »
- Département de l'Hérault. «Lettres de l'inspecteur général Ducros, chargé de l'inspection des canaux du Midi. »
Inventaire d'archives :
Ressources complémentaires :
Série F/14, dossiers de carrière des ingénieurs des ponts et chaussées
- F/14/2209/2, Delorme Louis François Mazin (1755-1831).
- F/14/2152, F/14/2217/1, Ducros Jean Antoine Marie Thérèse (1748-1814).
Lieux :
Seine-Maritime (Haute-Normandie , département), Bordeaux (Gironde), Vaucluse (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département), Aude (Languedoc-Roussillon , département), Hérault (Languedoc-Roussillon , département), Gironde (Aquitaine , département), Durance (cours d'eau), Eure-et-Loir (Centre , département), Paris (France)