Document d'archives : Comptes-rendus Annuels à la Collectivité pour Port-Marianne, divers secteurs : CRAC officiels, délibérations, conventions...
Titre :
Comptes-rendus Annuels à la Collectivité pour Port-Marianne, divers secteurs : CRAC officiels, délibérations, conventions (1995-2000) ; délibérations (2001-2004). Région Languedoc-Roussillon - Millénaire 2, acquisition du terrain au lieu-dit Flaugèrgues appartenant à Air Littoral : dossier d'enquêtes parcellaire et d'utilité publique pour projet de construction d'immeubles avec courrier, plans, arrêtés, rapport du commissaire enquêteur (2003).
Cote :
599 W 18
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2030
Institutions :
Air littoral, société, Conseil Régional Languedoc-Roussillon