Document d'archives : Bordereaux d'élimination des services versants, demandes de dérogation, statistiques mensuelles et recherches du service des...
Titre :
Bordereaux d'élimination des services versants, demandes de dérogation, statistiques mensuelles et recherches du service des Archives publiques (I). Archives privées : refus des propositions d'archives faites par les liquidateurs judiciaires.
Cote :
2725 W 1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des archives départementales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 23 février 2009
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 boîte
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2009
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle