Document d'archives : Edifices à usage d’établissements d’enseignement, de sciences et d’art. –Logement de l’instituteur et salle de classe,...
Titre :
Edifices à usage d’établissements d’enseignement, de sciences et d’art. –Logement de l’instituteur et salle de classe, location-construction et acquisition d’immeubles : baux, rapport, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, communiqué, avis de subvention (1826-1872) ; balayage : communiqué, procès-verbal d’adjudication (1908, 1913). <lb/>Comporte également : projet d’acquisition d’un immeuble pour l’établissement des bureaux de la mairie : rapport (1832).
Cote :
259 Edepot 43
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 10 pièces papier.