Document d'archives : 175. - Affaire Joseph Le Bon, arrêté de la même Commission pour le retrait de registres et pièces déposés par elle, 18 floréal an...
Titre :
175. - Affaire Joseph Le Bon, arrêté de la même Commission pour le retrait de registres et pièces déposés par elle, 18 floréal an III - 1 pièce.
Cote :
C//225
Inventaire d'archives :
Archives de la Convention nationale (21 septembre 1792-26 octobre 1795 (4 brumaire an IV))