Document d'archives : SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. M. Boyer (lot n° 7) (1984), M....
Titre :
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. M. Boyer (lot n° 7) (1984), M. Houitte (lot n° 8) (1984), M. Clainchard (lot n° 9), M. Suiveng (lots n° 10 et 11) (1985-1986), M. Bourdeau (lot n° 12) (1984), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1523W/1101
Inventaire d'archives :
1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)
Informations sur le producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier