Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Résiliation par Maxime Fils de Femme, écolier étudiant en l'Université de Paris, agissant pour son frère, François Fils de Femme,...

Date : 1542 - 1542

Voir le contexte de la notice

Titre :

Résiliation par Maxime Fils de Femme, écolier étudiant en l'Université de Paris, agissant pour son frère, François Fils de Femme, chanoine de Chartres, curé et prieur de l'église des Saints-Innocents de Triel, au diocèse de Rouen, en ce qui concerne seulement Lambert Bernard, prêtre, vicaire de ladite cure, pour inexécution de ses engagements, du bail de ladite cure consenti, pour neuf ans, le 23 mai 1536, par François Fils de Femme à Lambert Bernard et à Arnould Badère, marchand, à Triel, moyennant 220 l. t. pour chacune des trois premières années et 230 l. t. pour les six autres années ; [Suite de la description dans les informations complémentaires]

Contenu :

Informations complémentaires :

et substitution à Lambert Bernard de Barthélemy Aurou, marchand, à Chanteloup, pour la période restant à courir, à compter du jour de l'éviction de Lambert Bernard.

Origine de l'information :

Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle [étude XXXIII], t. I, 1498-1545 [3608 actes], Paris, 1905, p. 366, notice n° 1924 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Autres dépouillement(s) :

Fichier Collèges et université de Paris au XVIe siècle.

2010-2012 Date de révision :

2009 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXXIII/18

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)

Ressources complémentaires :

Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle, tome I, Paris, Champion, 1905, XLII-932 p.

Personnes :

Aurou, Barthélemy, Badère, Arnould, Barthélemy, Bernard de, Bernard, Lambert, Fils de Femme, François, Fils de Femme, Maxime

Lieux :

Rouen (Seine-Maritime), Triel-sur-Seine (Yvelines)

Type de document :

Activité :

abbé, chanoine, commerçant, curé, ecclésiastique, étudiant

Partager :