Document d'archives : Délit commis dans les bois : procès-verbal et rapport (1790). Aménagement des bois : procès-verbaux (1817). Exploitation de la...
Titre :
Délit commis dans les bois : procès-verbal et rapport (1790). Aménagement des bois : procès-verbaux (1817). Exploitation de la coupe affouagère : procès-verbaux d'adjudications (1843-1938). Ventes de chablis (1853-1931). Ventes d'ételles (1864-1901). Ventes de bois futaie (1880-1938). Droit de chasse : location (1848-1926). Affaires forestières diverses (1869-1938).
Cote :
28 Edepot 22
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable