Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Production agricole, recensement et statistique :...

Date : 1793 - 1983

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Titre :

BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Production agricole, recensement et statistique : tableaux statistiques agricoles et plan de ravitaillement, registre et déclarations individuelles de récoltes, registres des cultures, registre des certificats pour les subsistances (farine) délivrés par la municipalité (1793, 1857-1983). Prix du lait, fixation du maxima : arrêtés préfectoraux (1960-1962).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT50 3F/3

Inventaire d'archives :

BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Informations sur le producteur :

BREUILLET (service producteur)

BREUILLET (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1983

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

Lieux :

Thèmes :

19e siècle, 20e siècle, Révolution de 1789, agriculteur, prix, production agricole, produit laitier

Type de document :

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, Papier, arrêté préfectoral, circulaire, registre, statistique, texte officiel

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