Document d'archives : Dossiers d'agrément des assistantes maternelles ou familiales (les dates extrêmes correspondent aux années de cessation

Titre :

Dossiers d'agrément des assistantes maternelles ou familiales (les dates extrêmes correspondent aux années de cessation d'activité).

Informations sur l'acquisition :

N°2016344. Versement du 15/03/2016.

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.

Description physique :

Importance matérielle :
3.5
35

Ressources complémentaires :

Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

Archives départementales de la Vendée

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