Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Plan du presbytère de la paroisse et communauté de Bailly / Morgue, Albert-Marie, expert. 1752

Date : 1752 - 1752

Voir le contexte de la notice

Cote :

C 23-1

Inventaire d'archives :

Intendance de Bourgogne (1601-1800)

Informations sur le producteur :

France. Intendance de Bourgogne (Dijon, Côte-d'Or, France)

Informations sur l'acquisition :

Dévolutions révolutionnaires et versements au début du XIXe s.

versement numéro via reprise-3863 Versant non identifié

Dévolutions révolutionnaires et versements au début du XIXe s.

versement numéro via Versant non identifié reprise-3863

Conditions d'accès :

Document numérisé consultable sur le site Internet des archives départementales Date de constatation : 2013

Document numérisé consultable sur le site Internet des archives départementales Date de constatation : 2013

original non communicable

Précisions matérielles :

Echelle: [1:90 env.], 7 toises = [15,5 cm]

Institutions :

Bailly (Saint-Bris-le-Vineux, Yonne, France ; commune), France. Généralité de Bourgogne (Dijon, Côte-d’Or, France), France. Généralité de Bourgogne (Dijon, Côte-d’Or, France). Subdélégation d’Auxerre (Yonne, France), France. Intendance de Bourgogne (Dijon, Côte-d'Or, France), Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France ; commune)

Lieux :

Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France), Grisy, Église de (Saint-Bris-le-Vineux, Yonne, France), Gouaix, Fontaine de (Saint-Bris-le-Vineux, Yonne, France), Gouaix (Saint-Bris-le-Vineux, Yonne, France), Bailly, Presbytère de (Saint-Bris-le-Vineux, Yonne, France), Gouaix, École de (Saint-Bris-le-Vineux, Yonne, France)

Thèmes :

administration communale, administration locale d’Ancien Régime, biens communaux, finances communales, fortification, presbytère, école, édifice cultuel

Activité :

Partager :