Document d'archives : Comptabilité administrative du ministère de la Défense - L'exécution de la loi de programme militaire (Loi du 19 juin 1976).
Contenu :
- 81-344 : Premier cahier « La loi du 19 juin 1976 et les trois premières lois de programme ».
- 81-725 : Deuxième cahier « Bilan global de la loi et propositions méthodologiques ».
- 82-181 : Section « Forces terrestres ».
- 82-384 : Cinquième cahier « La Marine ».
- 82-386 : Quatrième cahier « L'Armée de l'air ».
Cote :
81-344 ; 81-725 ; 82-181 ; 82-384 ; 82-386
Inventaire d'archives :
Archives de la Cour des comptes. Arrêts et rapports (1968-2011).
Conditions d'accès :
Confidentiel Défense