Document d'archives : Délibération n°61/4030 - Ecole de plein air Désiré Verhaeghe. Indemnité de surveillance servie au personnel enseignant....
Titre :
Délibération n°61/4030 - Ecole de plein air Désiré Verhaeghe. Indemnité de surveillance servie au personnel enseignant. Modification du taux horaire.
Contenu :
Délibération, rapport du Maire.
Cote :
1D/5/28247
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier