Document d'archives : Plis n° 4 et dossier de consultation des entreprises DCE suivi des marchés.
Cote :
2 Z 57
Inventaire d'archives :
Série Z (2 Z) - Syndicat Mixte de Transport des Alpes-Maritimes
Conditions d'accès :
Délai
25 ans
Première année communicable
2035
Thèmes :
21e siècle, Cinquième République (1958-), commande publique, organisme parapublic, système d'information, transport en commun