Document d'archives : « Séance du 23 Vendémiaire an 10e » (15 octobre 1801).
Contenu :
« Présents les citoyens Cadet Chambine [Cadet de Chambine], Cessart, Duchemin, Montrocher, Lamandé père et fils, Dumoustier [Demoustier], Lefebvre, Rolland, Gauthey, Lecreulx [Le Creulx], Blin. Le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun] absent pour cause de maladie. »
- Affaire n° 254, rapportée par le citoyen Lamandé. Département de la Gironde. « Bac de Bordeaux. »
- Affaire n° 255, rapportée par le citoyen Montrocher. Département du Doubs. « Moulins à Besançon. »
- Affaire n° 256, rapportée par le citoyen Cessart. Département de la Seine-inférieure [Seine-Maritime]. Arrêté préfectoral autorisant « le citoyen Tavernier d'établir un moulin dans la commune de Blangis [Blangy-sur-Bresle] sur un buis de la rivière de Bresle ».
- Affaire n° 257, rapportée par le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun]. Département du Bas-Rhin. « Pont de Kel [Kehl]. »
- Affaire n° 258, rapportée par le citoyen Cessart. Département de l'Aisne. « Moulin de Château-Thierry. »
- Affaire n° 259, rapportée par le citoyen Lefebvre. Département de la Manche. Demande « des fonds nécessaires à la construction de la route qui passe hors la ville de Coutance [Coutances] et sous les murs. »
- Affaire n° 260, rapportée par le citoyen Lamandé. Département du Loiret. « Moulin à construire à Beaugency. »
- Affaire n° 261, rapportée par le citoyen Lamandé. Département de la Charente. « Pont de Manle [Mansle]. »
Lieux :
Besançon (Doubs), Mansle (Charente), Charente (Poitou-Charentes , département), Doubs (Franche-Comté , département), Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime), Coutances (Manche), Aisne (Picardie , département), Gironde (Aquitaine , département), Manche (Basse-Normandie , département), Loiret (Centre , département), Bordeaux (Gironde), Bas-Rhin (Alsace , département), Beaugency (Loiret), Seine-Maritime (Haute-Normandie , département), Château-Thierry (Aisne)