Document d'archives : Clergé (affaires générales, états). Prestation de serment des membres du Clergé.
Cote :
L 490
Inventaire d'archives :
L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
Informations sur le producteur :
Bouches-du-Rhône. Administration centrale du département
Conditions d'accès :
Librement communicable