Document d'archives : Elections municipales du 16 décembre 1792 : procès-verbaux ; élection du maire : résultats ; élection de quatorze officiers...
Titre :
Elections municipales du 16 décembre 1792 : procès-verbaux ; élection du maire : résultats ; élection de quatorze officiers municipaux : résultats ; élection du procureur de la commune : résultats ; élection de trente notables : bulletins, feuilles de dépouillement, résultats (1792). Epuration du conseil général de la commune, nominations et remplacements : arrêtés du représentant du peuple (an III). Elections du 1er germinal an V, organisation : instructions, division de la ville en dix sections, correspondance ; assemblées primaires : procès-verbaux ; élection de trente quatre électeurs : résultats ; élection de quatre assesseurs de juges de paix : résultats ; élection de six administrateurs municipaux : résultats (an V).
Cote :
1 K 578