Document d'archives : Concessions d'eau, source, fontaines, marais et pâturages, assainissement.

Contenu :

Concessions d'eau, règlement (1926).
Source, cession (1921-1922).
Source du hameau des Mouilles, acquisition (1901-1902).
Fontaines, réparations (1819-1832) ; construction (1883-1884) ; couverture (1885-1886) ; travaux d'entretien simultanés à la transformation de la borne-fontaine près du café Bernet (1891) ; déplacement (1905).
Fontaine Baudy, acquisition de l'emplacement : à signaler 1 plan (1894-1896).
Fontaine située place Perdtemps, couverture (1924-1925).
Fontaines des hameaux d'Arbère et de Villard, construction (1883-1892) ; couverture (1889-1890).
Fontaines du hameau de Villard, réparations (1876-1877) ; projet de construction (1896) ; vente du trop-plein (1902) ; demande de concession d'un droit de prise d'eau sur la canalisation par Louis Burdairon : à signaler 1 plan (1911).
Fontaine Lancet du hameau de Villard, vente de l'ancien bassin (1905).
Construction des fontaines des hameaux de Plan, de Villard et du quartier de Palud : à signaler 2 plans (1900-1904).
Fontaine du quartier de Palud, réparations (1901).
Fontaines du hameau de Saint-Gix, réparations (1898).
Fontaines du hameau de Plan, réparations (1905).
Bornes-fontaines, installation : à signaler 1 plan (1920-1921).
Marais et pâturages, projet de délimitation avec plusieurs propriétés de particuliers (1826).
Marais, assainissement (1822-1823) ; renouvellement du bail de l'extraction de la terre glaise destinée à la fabrication de la tuile (1827-1905) ; assainissement et irrigation (1862-1882).

Cote :

2 O 1780

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Thèmes :

fontaine

Type de document :

Document d'archives, plan

Archives départementales de l'Ain

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