Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Plan du mobilier scolaire. Auchy-lès-Hesdin ...

Date : 1909 - 1909

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Titre :

Plan du mobilier scolaire. Auchy-lès-Hesdin

Cote :

5 Z 109 (9)

Inventaire d'archives :

5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise

Description physique :

Importance matérielle :

1 pièce

Dimensions :

41,5 x 30 cm

Information matérielles :

Calque

Encre de Chine

Précisions matérielles :

1:10 à 1:2

Personnes :

Ronfort (Alfred)

Lieux :

Floringhem (Pas-de-Calais, France), Équirre (Pas-de-Calais, France), Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais, France ; arrondissement), Bours (Pas-de-Calais, France), Hestrus (Pas-de-Calais, France), Pernes (Pas-de-Calais, France), Nédon (Pas-de-Calais, France), Boyaval (Pas-de-Calais, France), Huclier (Pas-de-Calais, France), Marest (Pas-de-Calais, France), Anvin (Pas-de-Calais, France), Fiefs (Pas-de-Calais, France), Prédefin (Pas-de-Calais, France), Nédonchel (Pas-de-Calais, France), Pressy (Pas-de-Calais, France), Heuchin (Pas-de-Calais, France ; canton), Lisbourg (Pas-de-Calais, France), Bailleul-lès-Pernes (Pas-de-Calais, France), Teneur (Pas-de-Calais, France), Tangry (Pas-de-Calais, France), Fontaine-lès-Boulans (Pas-de-Calais, France), Heuchin (Pas-de-Calais, France), Bergueneuse (Pas-de-Calais, France), Érin (Pas-de-Calais, France), Diéval (Pas-de-Calais, France), Sains-lès-Pernes (Pas-de-Calais, France)

Thèmes :

Administration communale, Aliénation domaniale, Biens communaux, Bâtiment administratif, Cours d'eau, Dons-et-legs, Fabrique d'église, Finances communales, Habitat insalubre, Installation classée, Personnel, Réseau routier, Sapeur pompier, Structure communale d'aide sociale, École, Établissement médico-social

Type de document :

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