Document d'archives : Fabrique. Registre des mandements tirés sur la fabrique (1782-an III) ; à la suite, enregistrement des lois et décrets (1792-an...
Titre :
Fabrique. Registre des mandements tirés sur la fabrique (1782-an III) ; à la suite, enregistrement des lois et décrets (1792-an III).<lb/>1 registre.
Cote :
408 Edepot 110bi
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable