Document d'archives : Groupe de travail "Tarification aéroportuaire" 1) Séances du groupe de travail du 20 sept 1965 au 18 jan 1967 (4 séances) et...
Titre :
Groupe de travail "Tarification aéroportuaire" 1) Séances du groupe de travail du 20 sept 1965 au 18 jan 1967 (4 séances) et avant ces réunions l'annonce d'une autre, le 16 février 1963, pour fixer un programme d'étude au service des Affaires économiques et internationales du Ministère des TP, Transports et Tourisme. 2) Etude de la redevance d'atterrissage (Flichy, déc 1965), 21 p. et jan 1966 (20 p. + annexes). Dépenses de fonctionnement des aéroports de Marignane, Nice, Lyon-Bron, Toulouse-Blagnac, Bordeaux-Mérignac, Tarbes-Ossun, pour l'année 1964 et reprises en tableau. Calcul des investissements (pour la tarification de la taxe d'atterrissage) à Lyon et à Brest (deux cas particuliers). Cas particulier d'Orly, étudié par Aéroport de Paris (avril 1966) et par le Groupe de travail (septembre 1966). 3) Redevances d'atterrissage et de balisage. Note, projet du 16 août 1966, texte définitif du 21 nov 1966, C. 60 p.
Cote :
19840159/19
Lieux :
le bourget (seine-saint-denis), orly (val-de-marne), seine-saint-denis (ile-de-france , département), roissy-en-france (val-d'oise), val-de-marne (ile-de-france , département), val-d'oise (ile-de-france , département)
Thèmes :
aviation civile, aéroport, desserte, départements et collectivités d'outre-mer, infrastructure de transport, plan 6, plan 7, plan 8, politique des prix, redevance, transport de marchandises, équipement