Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

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Document d'archives : Aménagement du Rhône. 1953-1954 Commission Franco-Suisse réunion à ZERMATT (16-25.7.54) Commission Franco-Suisse. juin...

Date : 1919 - 1978

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Titre :

Aménagement du Rhône. 1953-1954 Commission Franco-Suisse réunion à ZERMATT (16-25.7.54) Commission Franco-Suisse. juin 1959/juillet 1965 Aménagement du Rhône 1959-1961- Régularisation du LEMAN - Plan - Rapport Ripert juillet 1965 Axe Mer du Nord Méditerranée - 3 documents

Cote :

19800033/15

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)

Lieux :

rhône (cours d'eau), haut-rhin (alsace , département), léman (lac), bas-rhin (alsace , département), rhin (cours d'eau)

Thèmes :

conseil d'administration, cours d'eau, emprunt, outillage public, port, voie navigable

Type de document :

compte financier, procès-verbal de séance, rapport

Fonctions :

comptabilité, concession, relations internationales, tutelle

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