Marchés à Procédures Adaptées. - Marché de Noël 2005, relance du lot 1 chalets (marché n° AEO) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005). Allée principale du domaine de Grammont, aménagement du réseau d'éclairage public (marché n° AET) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005). Récolement et cartographie du réseau d'éclairage public (marché n° AEU) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005). Titres de transports nationaux et internationaux (marché n° AEY) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005). Mission d'assistance pour la mise en œuvre d'un plan de prévention et de sécurité (marché n° AEV) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005).

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